Les assemblées générales

AG du 02/07/2026

Ordre du Jour

Liste des délibérations

Procès verbal du 02/07/2026

N° ordre	Objet	Résultat	PDF
06202601	Approbation des décisions prises conformément à l'article L52-11-10 CGCT portant sur les délégations accordées au Président	Approuvée
06202602	Approbation des programmes travaux	Approuvée
06202603	Approbation de la répartition de la redevance R2	Approuvée
06202604	Approbation de la convention annuelle relative au versement des fonds de concours par le SDEI aux communes urbaines	Approuvée
06202605	Approbation des conventions de participation financières au déplacement d'infrastructure de recharge pour véhicules électriques	Approuvée
06202606	Adoption du règlement intérieur du SDEI	Approuvée
06202607	Approbation de la prise de participation d'ENR Centre Val de Loire d'un projet de méthanisation Vieuvicq (28)	Approuvée
06202608	Approbation de la création d'un emploi permanent de chargé(e) de communication	Approuvée
06202609	Approbation de la création d'un emploi permanent de pré-instructeur du droit des sols	Approuvée
06202610	Approbation de la création d'un emploi non-permanent d'un technicien	Approuvée

AG du 20/05/2026

Ordre du Jour

Liste des délibérations

Procès verbal du 22/04/2026

N° ordre	Objet	Résultat	PDF
05202601	Approbation de la délégation du conseil syndical au bureau	Approuvée
05202602	Approbation de la délégation du conseil syndical au Président	Approuvée
05202603	Approbation de I'autorisation d'ester en justice pour Ie President	Approuvée
05202604	Approbation d'attribution d'indemnites de fonction au President et aux Vice-Presidents	Approuvée
05202605	Approbation d'attribution des frais de déplacement pour les membres du bureau	Approuvée
05202606	Approbation des frais de formation	Approuvée
05202607	Approbation de la détermination des thématiques de commissions et de leur composition	Approuvée
05202608	Approbation de la désignation des membres appelés à siéger à la commission d'appel d'offres	Approuvée
05202609	Approbation de la désignation des membres appelés à siéger à la commission consultative des services publics locaux	Approuvée
05202610	Approbation de la désignation des membres appelés à siéger à la commission de délégation de service public	Approuvée
05202611	Approbation de la commission paritaire énergie	Approuvée
05202612	Approbation de la désignation d'un représentant du SDEI à la société d'économie mixte énergies renouvelables (SEMER)	Approuvée
05202613	Approbation de la désignation des représentants du SDEI au Territoire Energie Centre-Val de Loire (TECVL)	Approuvée
05202614	Approbation de la désignation du représentant du SDEI à la société d'économie mixte Ener Centre-Val de Loire (ENERCVL)	Approuvée
05202615	Approbation de la désignation du représentant du SDEI à la société tiers financement de la région : Centre-Val de Loire Energies	Approuvée
05202616	Approbation de la désignation du répresentant du SDEI à siéger au comité régional de l'énergie	Approuvée
05202617	Approbation de la désignation du répresentant du SDEI à l'agence régionale de l'énergie et du climat	Approuvée
05202618	Approbation de la désignation du répresentant du SDEI appelé à siéger au CNAS	Approuvée
05202619	Approbation de la désignation du représentant du SDEI appelé à siéger au l'ADIL	Approuvée
05202620	Approbation Fonds de concours - Rénovation énergetique des bâtiments	Approuvée
05202621	Approbation Fonds de concours - Rénovation de l'éclairage public	Approuvée
05202622	Approbation Fonds de concours - Ilot de fraîcheur	Approuvée
05202623	Approbation de la présentation du compte de gestion - Budget Principal	Approuvée
05202624	Approbation de la présentation du compte de gestion - Budget Maîtrise d'Ouvrage	Approuvée
05202625	Approbation de la présentation du compte de gestion - Budget IRVE	Approuvée
05202626	Approbation du compte administratif budget principal	Approuvée
05202627	Approbation du compte administratif budget Maîtrise d'Ouvrage	Approuvée
05202628	Approbation du compte administratif budget IRVE	Approuvée
05202629	Approbation d'affectation du résultat budget principal	Approuvée
05202630	Approbation d'affectation du résultat budget annexe maîtrise d'ouvrage des travaux	Approuvée
05202631	Approbation d'affectation du résultat budget annexe IRVE	Approuvée